CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION 

1.1. Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent entre la société Ô My Care (ci-après « NOUS » ou « Ô MY CARE ») et toute personne effectuant une commande par nos contrats de vente ou via le site www.omycare.com (ci-après « VOUS » ou « le CLIENT »). 

 1.2. Les CGV pourront être modifiées, étant précisé que les CGV applicables à votre commande sont celles publiées sur le site le jour de la passation de votre commande. Les modifications effectuées n’affectent pas les droits que Vous avez acquis conformément aux CGV applicables le jour de la passation de votre commande. 

1.3. En cochant la case « J'accepte les Conditions de vente » au moment de confirmer votre commande sur le site, par la signature du contrat de vente ou par la livraison effective des produits, Vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter sans réserve les CGV. 

ARTICLE 2 : COMMANDES 

 2.1. Le CLIENT reconnaît avoir eu connaissance des caractéristiques essentielles de la marchandise commandée. Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont décrites avec la plus grande exactitude possible sur le site d’Ô My Care. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société Ô My Care ne saurait être engagée en cas d'erreurs ou d'omissions dans la présentation des produits. 

 2.2. Les informations données par le CLIENT lors de la prise de commande n'engagent que lui. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Ô My Care ne peut être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il est de livrer le produit. Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement de la facture par l'acheteur. L’envoi d’un e-mail de confirmation notifie au client que sa commande a bien été prise en compte mais ne constitue pas l’acceptation de l’offre contractuelle. 

 2.3. Les commandes peuvent être effectuées par des personnes physiques ou personnes morales. Les produits vendus peuvent le sont soit sur forme standard ou de manière customisée. Selon le type de commande les conditions suivantes sont applicables :   

a) Commande de produits personnalisé (Private Label) 

 Rétractation : 
Dans la mesure où ces produits sont nettement personnalisés et fabriqués sur mesure selon le contenu personnalisé que Vous aurez librement choisi, Vous ne bénéficiez pas du droit de rétractation. Par conséquent, Vous ne pouvez ni modifier ni annuler votre commande une fois que Vous l’avez payée. Tout acompte versé ne sera pas remboursé. 

 b) Commande de produits par des personnes physiques (Business to Consumer) 

Les produits achetés sur l'e-shop de Ô My Care dont les ingrédients sur le produit à l'unité ne seraient pas écrits dans la langue du client, se verront apposés sur le conditionnement principal les ingrédients dans la langue du client. Ces produits feront l'objet d'un usage privé et seront interdits à la vente. Rétractation : Vous avez le droit de vous rétracter de votre commande en donnant le motif de cette rétractation dans les 3 jours à compter de la date à laquelle vous ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur), avez ou a pris physiquement possession des biens achetés. La somme versée vous sera remboursée 1 mois après réception et acceptation des motifs de cette rétractation. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu de retour les marchandises concernées. Les frais relatifs au retour de marchandises sont à charge du client. Remarque : Le Client ne bénéficie pas de droits de compensation et de rétractation tant que sa revendication n'a pas été formellement déclarée incontestable et exécutoire. 

 c) Commande de produits par des personnes morales (Business to Business) 

 Rétractation :
Le client ne bénéficie pas de droits de compensation et de rétractation tant que sa revendication n'a pas été formellement déclarée incontestable et exécutoire. Vous avez le droit de vous rétracter de votre commande dans un délai de 8 jours à compter de la date à laquelle vous ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur), avez ou a pris physiquement possession des biens achetés. 

 Afin d’exercer votre droit de rétractation, veuillez nous soumettre votre demande explicite d’annulation du contrat de vente (par e-mail: info@omycare.com ). 

 Pour respecter la date limite de rétractation, il vous suffit d'envoyer votre demande de rétractation avant que le délai de 8 jours n'expire. 

La somme versée vous sera remboursée 1 mois après réception et acceptation des motifs de cette rétractation. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu de retour les marchandises concernées. Les frais relatifs au retour de marchandises sont à charge du client. 

 *Remarque : Le Client ne bénéficie pas de droits de compensation et de rétractation tant que sa revendication n'a pas été formellement déclarée incontestable et exécutoire. 


ARTICLE 3 – PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT 

3.1. Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition. Les produits sont vendus au tarif fixé sur le site ou dans le contrat principal. 

3.2. Le paiement s’effectue par le système Paypal ou par carte bancaire via une plateforme sécurisée. 

3.3. Le CLIENT reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à sur la plateforme de paiement vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du prix des marchandises commandées. Le cas échéant, une notification d’annulation de commande pour défaut de paiement est envoyée au CLIENT sur l’adresse email communiquée par le CLIENT lors de son inscription sur le Site. Les données enregistrées et conservées constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des ventes passées. Les données enregistrées par Paypal ou une autre plateforme de paiement constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le CLIENT et NOUS. 

3.4. Les marchandises sont payables comptant lors de la commande effective. 


 ARTICLE 4 – LIVRAISON 

 4.1. La livraison s’effectue conformément à la commande. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont fonction de nos possibilités d’approvisionnement et de transport. 

 4.2. Les éventuels dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à aucun dommages et intérêts, retenues ni annulation des commandes en cours. 

 4.3. Les marchandises voyagent à vos frais, risques et périls. Il VOUS appartient donc de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler des réserves le cas échéant dans les 3 jours qui suivent la réception des marchandises. Il VOUS appartiendra alors de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés.  


ARTICLE 5 : GÉNÉRALITÉ 

5.1. L'abstention de Ô My Care de se prévaloir, à un moment déterminé, d'une disposition des présentes CGV, ne pourra être interprétée comme une renonciation à faire valoir ultérieurement ses droits en vertu de celle-ci. 

5.2. La nullité, la caducité ou le caractère non exécutoire de tout ou partie d'une des dispositions qui précèdent ou suivent n'entraînera pas la nullité de l'ensemble des présentes CGV. La disposition entièrement ou partiellement nulle, caduque ou non exécutoire sera réputée non écrite. Ô My Care s'engage à substituer à cette disposition une autre qui poursuivra, dans la mesure du possible, le même objectif. 


ARTICLE 6 : DROIT APPLICABLE 

Les présentes CGV sont régies et interprétées selon le droit belge, indépendamment de ses dispositions concernant le choix de la loi applicable. Vous vous soumettez à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles (rôle francophone).  

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

ARTICLE 1 : BUT

Ô My Care accorde une grande importance à la protection de votre vie privée et de vos données à caractère personnel. Nous traitons vos données à caractère personnel exclusivement en conformité avec le Règlement et les autres dispositions légales pertinentes en vigueur. Toute référence au Règlement doit être comprise comme une référence au Règlement du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD ou GDPR). Avec cette déclaration de confidentialité, Ô My Care entend attirer l’attention de chaque utilisateur de son site internet sur les éventuels traitements de données à caractère personnel réalisés par Ô My Care ainsi que sur ses droits. Ô My Care se réserve le droit d’adapter cette déclaration de confidentialité à tout moment. Il appartient à l’utilisateur de régulièrement consulter ce document. Toute modification substantielle lui sera toujours clairement communiquée.   


 ARTICLE 2 : PERSONNE EN CHARGE DU TRAITEMENT

 Le site internet https://www.omycare.com est une initiative de :   

Ô MY CARE 
Avenue Emile de Béco 83 
1050 Bruxelles 

TVA -BE0544.870.081   

E-mail: info@omycare.com
Tel: +32 493 85 60 52 (FR/NL/EN)   

Ô My Care intervient comme responsable du traitement et détermine seule ou en collaboration avec d’autres les données à caractère personnel qui sont collectées via le site internet, ainsi que les finalités et les moyens du traitement de ces données à caractère personnel. Ô My Care recourt à un ou plusieurs sous-traitants qui traitent des données à caractère personnel à la demande ou au nom du responsable du traitement. Le sous-traitant est tenu de garantir la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel. Le sous-traitant agit toujours selon les instructions du responsable du traitement. Il est fait appel à des sous-traitants à des fins d'hébergement. Les données à caractère personnel sont exclusivement traitées pour un usage interne. Ô My Care s’engage à ne vendre aucune donnée à caractère personnel à des tiers pour des finalités secondaires ou non liées telles que visées dans cette déclaration de confidentialité, sauf mention contraire au moment où les données sont collectées.  


 ARTICLE 3 : BASE JURIDIQUE 

 Conformément au Règlement, nous traitons les données à caractère personnel sur la base des instruments juridiques suivants :  • Sur la base de l’exécution du contrat tel que convenu avec l’utilisateur ou de démarches précontractuelles entreprises à sa demande ;  • Sur la base de la satisfaction à des dispositions légales ou réglementaires, en ce qui concerne la gestion de la relation contractuelle et en particulier la facturation ; • Sur la base de notre intérêt légitime pour l’envoi d’informations et de lettres d’information à nos clients ; • Sur la base de votre consentement exprès pour l’envoi d’offres promotionnelles (marketing direct). 


ARTICLE 4 : TYPES DE DONNÉES TRAITÉES 

Ô My Care s’engage à ne traiter que les données qui sont pertinentes et nécessaires pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Les catégories suivantes de données à caractère personnel peuvent être traitées par Ô My Care : • Données d’identification personnelles (nom, prénom, adresse, adresse électronique, numéro de téléphone, pays et anniversaire) ; • Coordonnées (numéro de téléphone, adresse électronique) ; • Données d’identification électroniques (adresse IP, cookies) ; • Données d’identification financières (données bancaires). Les données collectées ne sont pas conservées plus longtemps que la loi ne l’autorise et en aucun cas plus longtemps que nécessaire à la réalisation des finalités mentionnées ci-dessous.    


 ARTICLE 5 : FINALITÉS DU TRAITEMENT

Ô My Care collecte vos données à caractère personnel pour vous offrir une expérience utilisateur sûre, optimale et personnelle. Plus l’utilisateur utilise le site internet et les services correspondants de Ô My Care intensivement, plus la collecte des données à caractère personnel est étendue.  Le traitement de données est essentiel pour le fonctionnement du site internet et des services correspondants. Le traitement de données à caractère personnel a pour finalités spécifiques : • L’authentification et l’octroi à l’utilisateur d’un accès à son profil d’utilisateur ; • L’offre et l’amélioration des services personnalisés et généraux de Ô My Care ;  • La gestion des clients, dont l’administration des clients, la gestion des commandes, les livraisons, la facturation et l’envoi de lettres d’information ; • La détection de cas de fraude, d'erreurs et/ou d’activités criminelles ainsi que la protection contre ceux-ci. • Le marketing, comme l’envoi de courriel, de lettre d’information et de SMS de Ô My Care.
Dans ce cas, Ô My Care veille à obtenir à l’avance le consentement éclairé requis de l’utilisateur.  En cas de consultation du site internet, quelques données sont collectées à des fins statistiques. Ces données sont nécessaires pour optimiser l’utilisation de nos sites internet. Ces données sont : l’adresse IP, le lieu présumé de la consultation, l’heure et le jour de la consultation, les pages qui ont été consultées. En consultant le site internet, l'utilisateur se déclare d’accord avec cette collecte de données à des fins statistiques comme décrit ci-dessus.   


ARTICLE 6 : COOKIES

Lors d’une consultation du site internet, des « cookies » peuvent être placés sur le disque dur de votre ordinateur, et ce uniquement afin de mieux adapter le site internet aux besoins du visiteur récurrent. Les cookies nous aident à optimiser votre consultation du site internet, à nous rappeler des choix techniques (par exemple un choix linguistique, une lettre d’information, etc.) et à vous montrer des services et des offres plus pertinents. Pour une meilleure compréhension de la façon dont nous utilisons les cookies pour traiter vos données à caractère personnel, nous vous renvoyons à notre Déclaration en matière de cookies. Si vous voulez consulter le site internet et/ou la boutique en ligne, nous vous conseillons d’activer l'utilisation des cookies. Toutefois, si ce n’est pas ce que vous souhaitez, vous êtes libre de désactiver les cookies via vos paramètres de navigation. Nous vous expliquons comment désactiver les cookies dans notre Déclaration en matière de cookies. 


 ARTICLE 7 : DROITS DE L’UTILISATEUR

7.1. Garantie d’un traitement licite et sûr de vos données à caractère personnel Vos données à caractère personnel sont toujours traitées à des fins légitimes, telles que visées à l’article 5.  Elles sont collectées et traitées d’une manière appropriée, pertinente et proportionnelle, et ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire pour réaliser les finalités poursuivies. 

7.2. Droit d’accès Si vous parvenez à prouver votre identité, vous avez le droit d’obtenir des informations sur le traitement de vos données. Vous avez donc le droit d’accéder aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel, aux catégories de destinataires auxquels les données sont envoyées, aux critères qui déterminent la période de conservation des données et aux droits que vous pouvez exercer en ce qui concerne vos données.  

 7.3. Droit de rectification  Les informations inexactes ou incomplètes peuvent être rectifiées. Il incombe avant tout à l’utilisateur d’apporter les adaptations nécessaires à son « profil d'utilisateur ». Mais on peut également s’adresser à nous pour une demande de modification. 

7.4. Droit à l’effacement de vos données à caractère personnel Vous avez également le droit d’obtenir la suppression de vos données à caractère personnel dans les cas suivants :  • Vos données à caractère personnel ne sont plus nécessaires pour les finalités poursuivies ; • Vous révoquez votre consentement au traitement de vos données et il n’existe aucune autre base légale pour le traitement de vos données ; • Vous avez introduit une réclamation de manière licite contre le traitement de vos données à caractère personnel ; • Vos données sont traitées de manière illicite ; • Vos données doivent être supprimées sur la base d’une obligation légale. La suppression de données est essentiellement liée à la visibilité ; il est possible que les données supprimées restent temporairement stockées.  

7.5. Droit à la limitation du traitement  Dans certains cas, vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel. Cela vaut assurément en cas de litige concernant l’exactitude des données, si les données sont nécessaires dans le cadre d’une procédure juridique ou pendant le temps nécessaire à Ô My Care pour constater que vous pouvez valablement exercer votre droit à l’effacement.  

7.6. Droit d’opposition au traitement  Vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de marketing direct, à des fins de profilage ou pour des finalités qui résultent des intérêts légitimes du responsable du traitement. Ô My Care cessera de traiter vos données à caractère personnel, à moins qu’elle ne parvienne à démontrer qu’il existe des motifs légitimes impérieux au traitement de vos données à caractère personnel qui prévalent sur votre droit d’opposition au traitement.  

7.7. Droit à la portabilité des données Vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel fournies à Ô My Care dans un format structuré et couramment utilisé. En outre, vous avez le droit de transmettre ces données à caractère personnel à un autre responsable du traitement lorsque le traitement de vos données à caractère personnel est purement fondé sur votre consentement.  

7.8. Droit au retrait du consentement Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment, par exemple lorsque vous l’avez donné à des fins de marketing direct.  


 ARTICLE 8 : EXERCICE DE VOS DROITS 

 Si, en tant qu’utilisateur, vous souhaitez exercer vos droits, vous devez envoyer une demande écrite et la preuve de votre identité par courrier recommandé à l’adresse Avenue Emile de Béco 83, 1050 Bruxelles ou par e-mail à info@omycare.com . Nous vous répondrons dans les meilleurs délais et au plus tard un (1) mois après la réception de votre demande.   


ARTICLE 9 : RÉCLAMATION 

 Si vous n’êtes pas d’accord avec le traitement de vos données à caractère personnel par Ô My Care, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l'autorité de surveillance compétente (pour la Belgique : https://www.privacycommission.be/).



MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES 

Le site www.omycare.com est une initiative de : 

Ô My Care
Avenue Emile de Béco 83
1050 Bruxelles 
FR/NL/EN : +32 493 85 60 52 

info@omycare.com


2. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES 

Ô My Care respecte, dans ses rapports avec le CLIENT, la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel. Veillez à consulter sa politique de confidentialité (voir déclaration de confidentialité). 


3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Le site et ses composantes (marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos, musiques, textes, etc.) constituent la propriété de Ô My Care. Ils sont protégés par des droits intellectuels (notamment droit d'auteur, droit des dessins et modèles, droit des marques, etc.) et ne peuvent donc être reproduits, utilisés ou diffusés en l'absence d'autorisation préalable et écrite de Ô My Care ou, le cas échéant, du titulaire de droits concerné, sous peine de constituer un délit de contrefaçon puni par la loi. Ô My Care concède, par les présentes, à l'Utilisateur, une licence, non exclusive, non transférable, pour une durée indéterminée et révocable à tout moment sans indication de motif, pour accéder au contenu du Site, l'afficher et le télécharger uniquement pour les besoins de l'affichage. L'Utilisateur pourra également imprimer une copie du contenu affiché sur le Site pour ses besoins personnels, sous réserve qu'il n'altère en aucune façon le contenu du Site et qu'il conserve toutes les mentions de paternité et d'origine du Site. La reproduction n'est donc autorisée que dans un but strictement privé. Toute utilisation du Site et de ses composantes non visées par le présent article est strictement interdite. 

4. LES COOKIES 

 Lors d’une consultation du site internet, des « cookies » peuvent être placés sur le disque dur de votre ordinateur, et ce uniquement afin de mieux adapter le site internet aux besoins du visiteur récurrent. Les cookies nous aident à optimiser votre consultation du site internet, à nous rappeler des choix techniques (par exemple un choix linguistique, une lettre d’information, etc.) et à vous montrer des services et des offres plus pertinents. Pour une meilleure compréhension de la façon dont nous utilisons les cookies pour traiter vos données à caractère personnel, nous vous renvoyons à notre Déclaration en matière de cookies. Si vous voulez consulter le site internet et/ou la boutique en ligne, nous vous conseillons d’activer l'utilisation des cookies. Toutefois, si ce n’est pas ce que vous souhaitez, vous êtes libre de désactiver les cookies via vos paramètres de navigation. Nous vous expliquons comment désactiver les cookies dans notre Déclaration en matière de cookies.